ARTICLE 1 – OBJET

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d’une part, d’informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur ( « LES EDITIONS DU RICOCHET » ) procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d’autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par LES EDITIONS DU RICOCHET au consommateur ( « l’Acheteur « ). Elles s’appliquent, sans restriction ni réserves, à l’ensemble des ventes, des produits proposés par LES EDITIONS DU RICOCHET sur son site Internet www.editionsduricochet.com (ci-après le « Site »).
En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le Site Internet des EDITIONS DU RICOCHET emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Aux fins des présentes Conditions Générales de Vente, l’Acheteur et LES EDITIONS DU RICOCHET sont individuellement ou collectivement désignés la Partie ou les Parties.
L’Acheteur préalablement à sa commande, déclare que :

  • l’achat de produits sur le Site Internet des EDITIONS DU RICOCHET est sans rapport direct avec une activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle ;
  • avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.

LES EDITIONS DU RICOCHET vendent les produits présents sur son Site Internet uniquement au détail et à des consommateurs finaux. Toute commande ne correspondant pas manifestement à une vente au détail et, plus généralement, toute commande frauduleuse ou présumée comme telle, sera considérée par LES EDITIONS DU RICOCHET comme nulle et non avenue.
LES EDITIONS DU RICOCHET se réservent la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Néanmoins, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande passée par un Acheteur sur le Site des EDITIONS DU RICOCHET sont celles acceptées par l’Acheteur au moment de la passation d’une telle commande.
Les présentes Conditions Générales de Vente viennent compléter les conditions d’utilisation du Site www.editionsduricochet.com disponibles à tout moment par la rubrique « Mentions légales » du Site et applicables à l’Acheteur.

ARTICLE 2 – IDENTITÉ DE LA SOCIÉTÉ

Nom : LES EDITIONS DU RICOCHET
Adresse : 604 ancien chemin d’Aups – 83690 Tourtour
Siret 429 804 768 00027 Draguignan
FR 09 42 98 04 768

ARTICLE 3 – FORMATION DU CONTRAT ET COMMANDES

3.1 TARIFS

Les prix de vente des produits en ligne sur le Site Internet des EDITIONS DU RICOCHET, indiqués en euros, sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement du bon de commande par l’Acheteur.
Ils ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant de la commande. Les frais d’expédition seront indiqués avant l’enregistrement de la commande par l’Acheteur.
Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus par LES EDITIONS DU RICOCHET au sein de son Site Internet.

3.2 CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS

Conformément à l’article L. 111-1 du code de la consommation, l’Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le Site Internet des EDITIONS DU RICOCHET, des caractéristiques essentielles du ou des produit(s) qu’il désire commander.
L’Acheteur peut sélectionner un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le Site Internet des EDITIONS DU RICOCHET.

3.3 COMMANDE

Toute commande suppose l’adhésion aux présentes conditions générales de vente, sans préjudice de conditions contractuelles particulières conclues entre les Parties.
L’Acheteur a la possibilité de vérifier le détail de son projet de commande et de corriger d’éventuelles erreurs. A partir du moment où l’Acheteur confirme sa commande en cliquant sur l’icône « Valider », il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés par l’Acheteur.
La commande validée par l’Acheteur lui sera confirmée par LES EDITIONS DU RICOCHET. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après la mise à disposition de cette confirmation de commande à l’Acheteur par LES EDITIONS DU RICOCHET et encaissement par celle-ci de l’intégralité du prix.
LES EDITIONS DU RICOCHET recommandent à l’Acheteur de conserver les informations contenues dans la confirmation de commande envoyée par LES EDITIONS DU RICOCHET sur un document support papier ou informatique.

ARTICLE 4 – PAIEMENT

Le paiement doit être réalisé lors de la commande en ligne par l’Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
Toutes les commandes sont payables en euros, toutes taxes et contributions obligatoires comprises.
Pour régler sa commande, l’Acheteur dispose des modes de règlement suivants : carte bancaire dans les conditions détaillées ci-dessous.
Les cartes bancaires acceptées sur le Site Internet LES EDITIONS DU RICOCHET sont les suivantes : Carte Bleue, Visa, American Express et Master Card.
L’Acheteur garantit aux EDITIONS DU RICOCHET qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de règlement qu’il aura choisi pour sa commande, lors de l’enregistrement de son bon de commande.
LES EDITIONS DU RICOCHET se réservent le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution d’une commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par l’Acheteur, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site Internet des EDITIONS DU RICOCHET.
Des pénalités d’un montant égal au taux d’intérêt légal majoré de cinq points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l’issue d’un délai de dix jours suivant la date de règlement ou dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement ou de paiement partiel d’une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes.
LES EDITIONS DU RICOCHET se réservent le droit de demander une photocopie de la carte d’identité et/ou le cas échéant de la carte bancaire (recto uniquement) de l’Acheteur pour tout paiement par carte bancaire.
Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers habilité par la loi ou désigné par LES EDITIONS DU RICOCHET aux seules fins de vérification de l’identification de l’Acheteur de la validité de la commande, du mode de règlement utilisé et de la livraison envisagée.
Lorsqu’un moyen de paiements est délivré par un établissement bancaire, seuls sont acceptés par LES EDITIONS DU RICOCHET les moyens délivrés par un établissement bancaire ou financier habilité à exercer en France.
Afin d’assurer la sécurité du paiement par carte bancaire, l’Acheteur devra transmettre à LES EDITIONS DU RICOCHET le cryptogramme visuel (CVV) figurant au verso de la carte bancaire utilisée par l’Acheteur.

ARTICLE 5 – LIVRAISON ET RÉCEPTION

5.1 CONDITIONS DE LIVRAISON

5.1.1 Règles générales

Les produits faisant l’objet d’une commande définitive de l’Acheteur dans les conditions décrites à l’article 3.3 ci-dessus seront livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur sur le bon de commande. Faute de respecter des conditions contractuelles décrites ci-dessous, aucune réclamation de l’Acheteur ne sera acceptée.

5.1.2 Caractéristiques de la livraison « Colissimo Suivi » de la Poste

A la livraison, un bordereau de distribution ou un accusé de réception devra être signé par l’Acheteur ou le destinataire des produits commandés. En cas d’absence, l’Acheteur ou le destinataire de la commande reçoit un avis de passage, lui permettant de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche indiqué dans l’avis de passage, pendant un délai de quinze jours.
L’Acheteur ou le destinataire des produits commandés est invité à vérifier l’état apparent des produits à la livraison.
En présence d’anomalie apparente (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis ou produit endommagé ou cassé, etc.) constatée lors de la livraison en présence du préposé de La Poste, l’Acheteur ou le destinataire des produits commandés est tenu d’appliquer la procédure Colissimo de la Poste, notamment en signalant les dommages ou manquements constatés et en formulant toutes réclamations et réserves et de refuser la livraison en émettant immédiatement un constat d’anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170).
L’Acheteur ou le destinataire des produits commandés dispose d’un délai de 3 jours francs à compter de la réception de la commande pour notifier au transporteur, par lettre recommandée avec accusé de réception, tout incident relatif à l’état ou au contenu du colis livré. Il est également invité à signaler le problème rencontré aux EDITIONS DU RICOCHET par Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

5.2 DÉLAIS DE LIVRAISON

Pour toute commande confirmée du lundi au vendredi (hors jours fériés) avant 12h sur le Site internet des EDITIONS DU RICOCHET, la préparation de la commande aura lieu le jour même si la commande est passée avant 15h, dans la limite des stocks disponibles.
Les délais de livraison, suite à validation de votre commande dans les conditions décrites à l’article 3.3 ci-dessus, sont les suivants :
• Colissimo Suivi de la POSTE : inférieur ou égal à 5 jours ouvrés
En cas de dépassement de ces délais excédant 7 jours et non dû à un cas de force majeure, l’Acheteur aura la possibilité d’annuler sa commande par lettre recommandée avec demande d’avis de réception adressée aux coordonnées indiquées dans la rubrique « Contactez nous » du Site Internet des EDITIONS DU RICOCHET. LES EDITIONS DU RICOCHET procéderont alors à une enquête auprès du transporteur concerné préalablement au remboursement des produits commandés non livrés.
L’Acheteur peut exercer cette faculté d’annulation de sa commande pour défaut de livraison dans le délai contractuel, dans un délai maximal de soixante jours ouvrés courant à compter du dépassement du délai maximum indiqué pour la livraison des produits. La totalité des sommes versées par l’Acheteur lui sera alors restituée si l’intégralité de la commande est retournée, sous forme d’avoir ou de remboursement, au choix de l’Acheteur, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle l’Acheteur a exercé son droit à obtenir l’annulation de sa commande.

ARTICLE 6 – DROIT ET DÉLAI DE RÉTRACTATION

Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la Consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de 7 (sept) jours francs à compter du jour de réception de sa commande par lui-même ou par le destinataire de la commande, pour retourner à ses frais l’intégralité de sa commande et obtenir, au choix de l’Acheteur l’échange des produits, ou un avoir ou un remboursement correspondant au montant de sa commande.
Les produits doivent impérativement être retournés aux EDITIONS DU RICOCHET selon l’une des procédures décrites à l’Article 7 ci-dessous.

ARTICLE 7 – RETOUR DES PRODUITS

Les produits livrés peuvent être retournés par l’Acheteur aux EDITIONS DU RICOCHET dans les conditions et selon les instructions détaillées ci-dessous. Les produits doivent impérativement être retournés aux EDITIONS DU RICOCHET dans un parfait état de revente ou dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice…), dûment scellés et accompagnés du Bon de Retour signé par l’Acheteur. Ils doivent être expédiés à l’attention des EDITIONS DU RICOCHET, 24 rue de Paris, 92190 Meudon.
LES EDITIONS DU RICOCHET acceptent le retour par colis ou par courrier de tout article acheté sur www.editionsduricochet.com si celui-ci est retourné aux EDITIONS DU RICOCHET dans un délai de 1 mois (cachet de la Poste faisant foi) à compter de la date de réception de sa commande par l’Acheteur.
Les frais de port du colis de retour sont à la charge des EDITIONS DU RICOCHET, excepté en cas de défaut de conformité des produits livrés par rapport à la commande.
Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés à l’Acheteur excepté dans les cas visés à l’Article 5.2 ci-dessus relatif aux délais de livraison ou à l’Article 6 – ci-dessus relatif à l’exercice du droit de rétractation, ou en cas de défaut de conformité des produits livrés par rapport à la commande.
Pour retourner un produit, l’Acheteur doit suivre les instructions suivantes :

  1. Envoyer un email à LES EDITIONS DU RICOCHET via le formulaire de Contact du site internet. LES EDITIONS DU RICOCHET enverront par email retour un bon de retour ainsi quʼune étiquette Colissimo retour à imprimer.
  2. Utiliser l’emballage d’origine pour retourner le (s) produit (s), sauf si ceux-ci sont endommagés, auquel cas il est demandé à lʼacheteur dʼemballer correctement les produits à retourner. Lʼemballage est à sa charge.
  3. Remplir et y joindre le Bon de Retour. Les retours sans Bon de Retour ne sont pas acceptés.
  4. Coller lʼétiquette Colissimo en évidence sur le dessus de lʼemballage et déposer le colis dans un bureau de Poste.

ARTICLE 8 – RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

LES EDITIONS DU RICOCHET conservent la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix intégral, en principal, frais, taxes et contributions obligatoires compris.

ARTICLE 9 – RESPONSABILITÉ

LES EDITIONS DU RICOCHET ne pourront être tenues pour responsables de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits. De même la responsabilité des EDITIONS DU RICOCHET au titre des obligations des présentes Conditions Générales de Vente ne saurait être engagée en cas de survenance d’un évènement de force majeure tel que défini par les juridictions française.

ARTICLE 10 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu du site est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
En outre, LES EDITIONS DU RICOCHET restent propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les études, dessins, modèles, prototypes, etc, réalisés. Le Client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, photos, modèles et prototypes, etc, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du Prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière.

ARTICLE 11 – NON-VALIDITÉ PARTIELLE

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

ARTICLE 12 – NON-RENONCIATION

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir auprès de l’autre partie d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

ARTICLE 13 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Pour les commandes effectuées par des clients résidant sur le territoire métropolitain français, Corse et D.O.M.-T.O.M., comme en cas de ventes internationales, la législation française s’appliquera. En cas de ventes internationales, pour toutes les questions non réglées par la loi française et les présentes conditions générales de vente, les parties conviennent de se référer aux dispositions de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises du 11 avril 1980.
Les produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation française. Le cas échéant, il appartient au client étranger de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’utilisation du produit qu’il envisage de commander ; la responsabilité des EDITIONS DU RICOCHET ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d’un pays étranger où le produit est livré.
Les ventes de produits de la société LES EDITIONS DU RICOCHET sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l’existence, l’interprétation, l’exécution ou la rupture du contrat conclu entre LES EDITIONS DU RICOCHET et l’Acheteur, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d’accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux de PARIS.

ARTICLE 14 – « INFORMATIQUE ET LIBERTÉS »

Les données à caractère personnel collectées par LES EDITIONS DU RICOCHET lors de toute commande de l’Acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par LES EDITIONS DU RICOCHET et ses prestataires et pourront être utilisées, sous réserve des droits exercés par la personne concernée, afin d’informer celle-ci des produits ou services fournis par LES EDITIONS DU RICOCHET et/ou par ses partenaires commerciaux.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Acheteur et le destinataire d’une commande disposent d’un droit d’accéder et de faire rectifier ou supprimer des données les concernant, ainsi que du droit de s’opposer au traitement de ces données à des fins de prospection commerciale directe. Par défaut, ces droits s’exercent auprès des EDITIONS DU RICOCHET par courrier adressé au Service Clients des EDITIONS DU RICOCHET à l’adresse 24 rue de Paris 92190 Meudon.
En passant commande auprès des EDITIONS DU RICOCHET, l’Acheteur peut également être informé des offres des EDITIONS DU RICOCHET par e-mail, sauf opposition de sa part. Trois types d’emails peuvent être envoyés

  • des info-lettre ;
  • des emails événementiels ;
  • des emails d’offres personnalisées.

Si l’Acheteur ne souhaite plus recevoir ces messages d’information, il peut en faire part aux EDITIONS DU RICOCHET à tout moment par courrier postal à l’adresse 24 rue de Paris 92190 Meudon ou par e-mail aux coordonnées indiquées dans la rubrique « Contactez nous » du Site Internet des EDITIONS DU RICOCHET ou via le lien de désabonnement contenu en bas de chacun des emails envoyés par LES EDITIONS DU RICOCHET. En cas de problème rencontré à ce sujet, l’Acheteur peut entrer en contact avec le service client des EDITIONS DU RICOCHET.

Pour tout renseignement, vous pouvez nous contacter par mail Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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